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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU
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MODULO CONFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULO CONFORT
LELEU, SAS

Numéro de dépôt :
3088636
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque MODULO CONFORT

Déposée le 8 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MODULO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA RAMEE - 49440 - CANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 374 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LELEU domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA RAMEE - 49440 - CANDE - France.

La marque MODULO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO CONFORT est expirée depuis le 8 mars 2021.

LELEU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CONFORTLETEX , SILITEO , WHO WHY UN UNIVERS CONTEMPORAIN , TCHATCHEUSE , LA FETE DES CANAPES DE FRANCE , OLDCHIP , Who Why QUESTION D'IMAGINATION. , cap.line


LELEU, SAS - ZONE INDUSTRIELLE LA RAMEE - 49440 - CANDE - France - SIREN 338374390


LELEU - ZONE INDUSTRIELLE LA RAMEE - 49440 - CANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417589 - Publication au BOPI 2005-09-05

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458518 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 1 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659640 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-01

Meubles, meubles en bois, canapés structure bois, canapés textile, canapés cuir sièges, sièges rembourrés.